Déposée le 31 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LANUSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PANOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LANUSSE domicilié(e) 40460 SANGUINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 450 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANUSSE S.A - France.
La marque PANOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOLAND est expirée depuis le 31 octobre 2004.
LANUSSE a également déposé les autres marques suivantes : PANOBOIS
LANUSSE S.A - 40460 SANGUINET - France - SIREN 896450186
LANUSSE S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Inscription le 15 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388731 - Publication au BOPI 2004-03-15
Inscription le 19 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267143 - Publication au BOPI 1998-11-19
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Panneau de bois assemblé par collage Eléments de meubles Traitement du matériau bois
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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